Le plan coté est un plan détaillé qui reprend les cotations et les mesures d’un bien immobilier. Il est conforme aux proportions de la réalité. À quoi sert-il au juste ? C’est ce que nous allons détailler.
Ajouter un plan coté à vos diagnostics immobiliers
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Le nom ne vous dit peut-être rien, mais le plan coté est un véritable outil, utile dans bien des situations. Réaliser un plan côté avant-travaux en particulier, est indispensable. Voyons en détail de quoi il est question.
Tout d’abord, qu’est-ce qu’un plan côté ?
En architecture, un plan coté est, comme son nom l’indique, un plan couvert de cotes. On parle aussi de plan de masse coté en 3 dimensions, de plan métré ou de plan d’architecte. Une cote est une indication chiffrée. Elle signale les dimensions réelles d’éléments en précisant leurs positions, par rapport à une valeur de référence (échelle). En effet, le plan coté répertorie toutes les cotations et les mesures, en respectant les proportions de la réalité.
Que ce soit pour une maison individuelle, un immeuble ou tout autre type de bien immobilier, la méthode est la même. Il s’agit d’établir un relevé de l’existant à partir d’une cotation dimensionnelle.
Le plan est réalisé pour chaque pièce. Il reflète un plan réaliste du bien mesuré. L’échelle de référence peut varier suivant vos préférences. Mais en tout état de cause, elle doit systématiquement figurer sur le plan.
Les cotations sont donc indiquées sur le plan, avec le détail des niveaux (étages), des emplacements de portes et de fenêtres, ainsi que l’orientation de chaque pièce.
Le plan coté est-il obligatoire ?
Dans certains cas oui, ce type de plan est obligatoire. L’article R.431-9 du code de l’urbanisme impose de joindre un plan de masse côté en 3 dimensions au dossier de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux. Il doit être adressé à la mairie de la commune concernée.
La mention 3 dimensions ne doit pas vous induire en erreur. En effet, le plan coté se présente en 2 dimensions. Seulement, il doit contenir :
- Les largeurs
- Les longueurs
- Les hauteurs.
En fait, les cotations relatives à la hauteur sont indiquées au moyen d’annotations.
L’utilité du plan coté
Le plan coté est utile à bien des égards. On a vu qu’il était obligatoire avant des travaux d’aménagement (extension, etc.). Dans ce cas précis, le plan coté sert aux entreprises chargées d’intervenir sur le bien. Elles pourront établir des devis et prévoir les commandes de matériaux pour les travaux envisagés.
Dans le cadre d’une transaction immobilière, il informe les futurs occupants du logement (acquéreurs ou locataires) à se projeter dans les lieux (en anticipant notamment la place et la disposition des meubles).
Concernant une mise en copropriété d’un immeuble, il permet de délimiter les parties (communes et privatives), et de calculer les tantièmes de copropriété.
Que contient un plan coté ?
Le plan coté se différencie du simple croquis que l’on retrouve dans les diagnostics immobiliers. Il est question ici d’un plan détaillé qui doit figurer avec précision les proportions de chaque pièce.
Cela se comprend aisément, car le croquis n’a pas la même vocation. Il sert simplement à représenter schématiquement l’agencement général du logement (dispositions des pièces). Son objectif est de reporter la localisation des repérages d’amiante, de plomb ou de termites par exemple, suivant les diagnostics immobiliers effectués.
Pour avoir un plan proportionné et conforme à la réalité, il faut faire une demande spécifique de plan coté à votre diagnostiqueur. Après avoir relevé les mesures, ce dernier vous transmettra un document précis indiquant pour chaque pièce les cotations (longueur, largeur) ainsi que les surfaces. La représentation des murs spécifie l’emplacement (avec les dimensions) des ouvertures (portes et fenêtres), et peut signaler par un détail figuré, la présence de murs porteurs.
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